Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, du site telluscultures.org, les présentes mentions légales.

Édition du site

Le site telluscultures.org est édité par l’association de droit français TellUs Cultures, dont le siège social est situé :

35 rue de la Fédération
93100 MONTREUIL
FRANCE

N°SIRET : 832 236 632 00010
N°RNA : W931016280

Responsable de publication du site

  • Mme Marine Gicqueau

Contacter l'association

Hébergeur du site internet

Le site telluscultures.org est hébergé par

IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines, France
Tél. : +33 9 70 80 89 11

Collecte de données

Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’utilisateur exerce ce droit :

Propriété intellectuelle et contrefaçons

TellUs Cultures est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : TellUs Cultures.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.